Rapports
Dans cette rubrique
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Rapport de Pascal Jacob sur l’accès aux soins et à la santé des personnes handicapéesRapport sur la modernisation de la politique des ressources humaines dans les établissements publics de santéAccélérer le virage numériqueAction internationale en santé et en protection sociale : propositions pour une influence françaiseAdapter les formations aux enjeux du système de santéAttractivité de l’exercice médical à l’hôpital publicBien-être et santé mentale : des atouts indispensables pour bien vieillirChikungunya : gestion d’une crise longue - Rapport de mission, enseignements et propositionsConcertation pour la création et la mise en place d’une union nationale des associations agréées des usagers du système de santéConcertation sur le projet de Loi de Santé : Rapport de la mission sur la médecine spécialisée libéraleContribution au rapport au Parlement sur la mise en oeuvre du tiers-payant généralisableCréation et diffusion de contenus destinés aux professionnels de santé en cas de nouvelle urgence sanitaireDessiner la santé publique de demainDeuxième plan national Santé-environnement (PNSE2) - 2009 - 2013Etat des lieux du développement des soins palliatifs en France en 2010Etats généraux de la bioéthique - Rapport finalEtude relative à la généralisation des PACS en France métropolitaineEvaluation au 1er juillet 2008 de l’application de la convention AERAS "s’assurer et emprunter avec un risque aggravé de santé"Evaluation de l’impact du dispositif LMD sur les formations et le statut des professions paramédicalesÉvaluation du pilotage de la démocratie sanitaire au sein des ministères sociauxEvaluation du Plan Alzheimer 2008-2012Expertise venant à l’appui des décisions en santé publiqueFin de vie : remise du rapport SicardFonds d’intervention régional - Rapport d’activité 2018Généralisation de l’accréditation des médecins et des équipes médicales de spécialités à risquesHaut conseil de la santé publique : Objectifs de santé publique : Evaluation des objectifs de la loi du 9 août 2004 et propositionsInscrire la qualité et la pertinence au coeur des organisations et des pratiquesJournée nationale de lutte contre les hépatites B et C : 19 mai 2014L’information des médecins généralistes sur le médicamentLa place et le rôle de la Médecine générale dans le système de santéLa prévention et la prise en charge des accidents vasculaires cérébraux en FranceLa télésanté : un nouvel atout au service de notre bien-êtreLe projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2008Le rapport sur le dossier médical personnel (DMP)Les comptes de la Sécurité sociale. Résultats 2012, prévisions 2013 et 2014L’attractivité de l’exercice médical à l’hôpital public : 57 propositions pour donner envie aux jeunes médecins d’exercer à l’hôpital public et à leurs aînés d’y resterL’évolution des modes de financement des établissements de santéMieux prévenir et prendre en charge l’obésité en FranceMission de relance du projet de Dossier médical personnelMission d’évaluation du dispositif de prise en charge sanitaire des migrants à CalaisModes de financement et de régulationPlan cancer 2009-2013 - Rapport d’étape au Président de la République - Juin 2010Plan cancer 2014-2019 - 4ème rapport au président de la RépubliquePlan d’action chlordécone en Martinique et en Guadeloupe 2008-2010Plan national de prévention par l’activité physique ou sportive (PNAPS)Pour l’An II de la Démocratie sanitairePour un partenariat renouvelé entre l’Etat et les associationsPour une culture de la promotion de la santé chez les jeunes en FrancePour une politique nationale d’éducation thérapeutique du patientPrise en charge médicale des personnes vivant avec le VIH : actualisation 2014 du rapport 2013Propositions de recommandations de bonne pratique facilitant l’hospitalisation des patients en provenance des services d’urgencesPropositions pour un nouvel élan de la politique nutritionnelle de santé publiqueRapport "L’activité libérale dans les établissements publics de santé"Rapport "Missions et organisation de la santé mentale et de la psychiatrie"Rapport "Pour une politique nationale d’éducation thérapeutique"Rapport 2010 sur la prise en charge médicale des personnes infectées par le VIH sous la direction du Pr. Patrick YéniRapport 2013 sur la prise en charge médicale des personnes vivant avec le VIHRapport 2016-2020 Juridiction disciplinaire compétente à l’égard des personnels enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitairesRapport 2022 de l’ONVSRapport : Les comptes de la sécurité sociale - Résultats 2008 - Prévisions 2009Rapport à la Commission des comptes de la sécurité socialeRapport annuel 2012 du HCAAMRapport annuel de l’Observatoire national des violences en milieu de santéRapport annuel de l’observatoire national des violences en milieu de santé 2019 - données 2018Rapport d’activité ARS 2011Rapport d’activité de la Commission Nationale d’AgrémentRapport d’André Flajolet sur « Les disparités territoriales des politiques de prévention sanitaire »Rapport d’avancement 2021-2022 - 4e Plan national santé environnementRapport d’Edouard Couty "Le pacte de confiance pour l’hopital"Rapport d’étude « Exposition à l’acide valproïque et ses dérivés au cours de la grossesse en France de 2007 à 2014 : une étude observationnelle sur les données du SNIIRAM »Rapport de la commission de concertation sur les missions de l’hôpital, présidée par M. Gérard LARCHERRapport de la commission instituée par l’article L. 176-2 du code de la sécurité socialeRapport de la Commission sur l’Avenir des Centres Hospitaliers UniversitairesRapport de la mission cadres hospitaliers présenté par Chantal de SinglyRapport de l’IGAS 2012 : L’hôpitalRapport de Michel Laforcade relatif à la santé mentaleRapport de mission par Philippe RITTER « Mission de préfiguration de l’Agence nationale d’appui à la performance des établissements de santé et médico-sociaux » (ANAP)Rapport de préfiguration - Agence nationale de santé publiqueRapport de proposition d’une stratégie nationale contre l’endométriose (2022-2025)Rapport de sa mission relative aux recommandations formulées en matière d’indemnisation des victimes du MediatorRapport de synthèse des Assises du médicamentRapport de Yves Bur "Proposition pour une nouvelle politique de lutte contre le tabac"Rapport des délégués nationaux à l’accès aux soinsRapport du comité national de suivi des soins palliatifsRapport du Dr Donata Marra sur la Qualité de vie des étudiants en santéRapport du Gouvernement au Parlement sur l’électro-hypersensibilitéRapport du Haut Conseil de la santé publique "Evaluation du plan cancer"Rapport du Professeur Ambroise MARTIN - Mission "La formation à la nutrition des professionnels"Rapport du Professeur Arnaud BASDEVANTRapport du Professeur Pierre CORIAT sur la création du Conseil national de l’urgence et de la permanence des soinsRapport d’activité de la commission nationale d’agrémentRapport d’application de la Charte visant à promouvoir une alimentation et une activité physique favorables à la santé dans les programmes et les publicités diffusés à la télévision - Exercice 2011Rapport d’Edouard Couty, médiateur national, sur la situation du CHU de GrenobleRapport d’étape du comité national de suivi de la radiothérapieRapport d’Olivier Véran "La filière du sang en France"Rapport Fieschi sur les terminologies médicales et les systèmes d’informationRapport Gagneux sur la gouvernance des systèmes d’information de santéRapport Health Data Hub, mission de préfigurationRapport IGAS/IGF « Propositions pour la maîtrise de l’ONDAM 2013-2017 »Rapport Jacob « Pour la personne handicapée : un parcours de soins sans rupture d’accompagnement ; l’hospitalisation au domicile social ou médico-social »Rapport Mission Hôpital PublicRapport relatif à la santé et aux parcours de soins des personnes transRapport relatif aux métiers en santé de niveau intermédiaire - Professionnels d’aujourd’hui et nouveaux métiers : des pistes pour avancerRapport sur l’amélioration de l’information des usagers et des professionnels de santé sur le médicamentRapport sur l’avenir du régime de sécurité sociale dans les minesRapport sur la création des agences régionales de santé (ARS)Rapport sur la gouvernance et l’utilisation des données de santéRapport sur la mission Bouclier Sanitaire (Rapport de M Raoul Briet, Betrand Fragonard avec le concours de Pierre-Jean Lancry)Rapport sur la prévention et la lutte contre la radicalisation des agents exerçant au sein des établissements de santéRapport sur la recertification des médecins : garantir l’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soinsRapport sur la réforme des modalités d’évaluation des médicaments
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