Recherches impliquant la personne humaine

Mesures prises pour la poursuite des recherches impliquant la personne (...)

La situation en Ukraine a un impact sur la conduite des recherches impliquant la personne humaine (RIPH) (...)

Recherche

Délai d’évaluation éthique des projets de recherche

Dans le cadre du projet CPP Ambition 2020-2022, la DGS publie mensuellement des informations sur les (...)

Recherche

RGPD

– Question 1 : Qu’est-ce qu’une base légale ? Pour pouvoir être mis en oeuvre, tout traitement de données (...)

Suite à la publication au Journal officiel des deux arrêtés du 17 février (...)

Les recherches restent soumises au régime juridique qui leur était applicable lors de leur mise en œuvre (...)

Brexit

Par une communication en date du 7 mai 2020 (jointe à cette lettre), la commission européenne précise à (...)

Collections d’échantillons biologiques

Quand dois-je solliciter l’avis d’un comité de protection des personnes en matière d’échantillons (...)

Dispositions transitoires

Je souhaite soumettre une demande de modification substantielle sur ma recherche qui a été soumise au (...)

Sécurité sociale

Un bénéficiaire de l’aide médicale d’Etat (AME) est-il visé par l’article L. 1121-8-1 et peut-il participer (...)

Demandes d’informations complémentaires par un comité de protection des (...)

Un comité de protection des personnes peut-il demander à plusieurs reprises des informations (...)

Demande de second examen

Mon projet de recherche a fait l’objet d’un avis défavorable d’un comité de protection des personnes et un (...)

Autorisations de lieux

Dans quel cas dois-je demander une autorisation de lieux de recherche ? Vous devez faire une demande (...)

Documents à transmettre au comité de protection des personnes

Ma recherche est une recherche non interventionnelle (c’est à dire mentionnée au 3° de l’article L.1121-1), (...)