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Un soin non pertinent est une prescription ou un acte proposé à un patient qui n’est pas le plus adapté compte tenu des caractéristiques du patient et des données actuelles de la Science.

Proposer un accouchement par césarienne à une femme sans facteur de risque, par confort, est un acte qui peut être qualifié de non pertinent. Il est probable, en outre, que la patiente n’ait pas été suffisamment informée des risques occasionnés par cette opération chirurgicale.

Autre exemple : opérer un patient du canal carpien alors que son état ne présente pas de signe de gravité et que les traitements médicaux n’ont pas été conduits complètement, c’est l’exposer aux risques liés à l’anesthésie et à l’opération alors même que les référentiels de la Haute autorité de santé (HAS) mettent en avant une guérison spontanée dans 30 % des cas.

Dans une situation donnée, il est compliqué de dire si un acte est pertinent ou non sans retourner au dossier du patient.

Au niveau quantitatif cela se traduit par des variations importantes entre les régions dans le nombre d’actes rapportés à la population (taux de recours).

Au niveau qualitatif, on est également en capacité de pré-identifier, à partir de certains indicateurs, des établissements ou régions au sein desquels les actes réalisés sont plus susceptibles d’être moins pertinents.

Un taux de recours est une mesure de la consommation d’une population sur un territoire. C’est le nombre d’actes ou de prescriptions rapporté au nombre d’habitants du territoire. Cette mesure est utilisée pour comparer des territoires entre eux et analyser les variations de consommations de soins.

Les taux de recours sont utilisés pour comparer des territoires qui ont des populations différentes du point de vue de l’âge et du sexe. Ces deux éléments ont une influence sur la plupart des maladies. Pour pouvoir comparer les territoires, nous travaillons à partir des taux de recours dits « standardisés » c’est-à-dire en appliquant à tous les territoires la même structure de population (celle de la France). Ainsi, les consommations des différentes populations sont rendues comparables du point de vue de l’âge et du sexe.

Certaines variations sont nécessaires parce qu’elles sont le résultat de différences d’état de santé entre les populations des territoires considérés, le choix des patients, le fruit de l’innovation ou de l’amélioration des pratiques. Dans d’autres cas, elles sont davantage liées à l’hétérogénéité des pratiques médicales et cela est plus contestable.

Ces variations non souhaitables posent des questions de qualité et d’égalité des soins. Cela signifie que certaines personnes subissent des examens et des traitements qui ne sont pas utiles au diagnostic ou à la thérapeutique et que d’autres patients n’ont pas les examens qui seraient nécessaires à leur état.

Enfin, cette situation pose aussi la question de l’efficience des dépenses de santé. Les contraintes de plus en plus lourdes qui pèsent sur le budget de l’Assurance maladie dans notre pays nous obligent à réduire ces variations non souhaitables pour s’assurer que les dépenses sont faites à bon escient.

Le ministère de la Santé, avec la Haute autorité de santé ([HAS->Le ministère de la Santé, avec la Haute autorité de santé (HAS), la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) et l’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH), a focalisé son action sur 33 activités très fréquentes qui présentent des variations de taux de recours importantes. Parmi ces actes très courants on trouve : la césarienne, l’opération de la cataracte, l’appendicectomie, l’opération du syndrome du canal carpien, les prothèses de hanche et de genoux, la chirurgie bariatrique…

Liste des 33

Un rapport de l’OCDE sur ce sujet, paru en septembre 2014, indique que des disparités intra et inter nationales sont observées dans tous les pays, à des degrés divers en fonction des activités observées, qui sont souvent les mêmes que celles priorisée en France.

Les ARS doivent élaborer un plan régional d’amélioration de la pertinence des soins et travailler, avec les professionnels pour comprendre et réduire les variations de pratiques sur des thématiques qui posent problème en région.

Pour aider les professionnels à clarifier les bonnes indications et les bonnes pratiques, la Haute autorité de santé (HAS) développe desrecommandations, dont une partie est dédiée à la pertinence des soins.

L’Agence technique de l’information sur l’hospitalisation (ATIH) produit et actualise les taux de recours qui permettent aux ARS de sélectionner les thématiques qui présentent les plus fortes hétérogénéités.

Enfin la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) complète le travail mené par les ARS en dialoguant avec les professionnels et les établissements concernés pour leur montrer leur profil de prescriptions et diffuser les référentiels de bonne pratique.

En termes de résultats, certaines améliorations sont déjà observables sur les césariennes programmées qui sont réalisées de manière plus pertinente et de son côté, le nombre des appendicectomies continue de décroitre.

Le patient peut questionner le praticien pour connaitre les raisons pour lesquelles l’acte, ou la prescription lui est proposé, les alternatives possibles et les risques encourus dans chacun des cas.

Pour aider le patient à comprendre les choix des médecins, des documents d’information sont réalisés par la Caisse nationale de l’assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS) à destination des patients et peuvent être trouvés sur amelie.fr comme celui sur le syndrome du canal carpien par exemple.