Rapport de la mission "La parole aux enfants"

05.01.22

Remis par Monsieur Gautier Arnaud-Melchiorre à Monsieur Adrien Taquet Secrétaire d’État chargé de l’Enfance et des Familles auprès du Ministre des Solidarités et de la Santé

Rapport du groupe de travail sur la prostitution des mineurs

13.07.21

pdf Téléchargez le rapport du groupe de travail sur la prostitution des (...) Téléchargement du pdf (2.5 Mo) pdf Téléchargez la synthèse du rapport du groupe de travail sur la prostitution (...) Téléchargement du pdf (908.5  (...)

Démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à domicile

23.01.20

Le rapport de la démarche de consensus relative aux interventions de protection de l’enfance à domicile a été remis par Geneviève GUEYDAN membre de l’Inspection générale des affaires sociales, à Adrien TAQUET, (...)

Rapport pour la mise en place de l’obligation de formation pour les jeunes de 16 à 18 ans

21.01.20

Passer d’un droit formel à un droit réel : Sylvie CHARRIERE et Patrick ROGER ont remis le lundi 13 janvier leurs propositions pour améliorer le repérage des jeunes en difficulté et renforcer la coordination (...)

Situation des pupilles de l’État

20.12.21

L’enquête nationale réalisée par l’Observatoire National de l’Enfance en Danger (ONED) porte sur la situation des pupilles de l’État au cours de l’année 2013.

Concertation sur l’aide sociale à l’enfance : publication des rapports des 6 groupes de travail

26.07.19

Le 27 mars dernier, le Secrétaire d’Etat auprès de la ministre des Solidarités et de la Santé, Adrien Taquet, lançait une concertation sur la prise en charge des enfants au titre de l’aide sociale à (...)

Rapport de Michèle Peyron : pour sauver la PMI, agissons maintenant !

17.06.19

Par lettre de mission datée du 26 juillet 2018, le Premier ministre a confié à Madame Michèle Peyron, députée de Seine-et-Marne, une mission sur la protection maternelle et infantile (PMI). Deux membres de l’Inspection générale (...)

Rapport relatif au parcours de coordination renforcée santé-accueil-éducation des enfants de zéro à six ans

23.02.22

La petite enfance est une période cruciale pour prévenir, repérer, détecter des troubles, pour réduire les inégalités sociales de santé et soutenir des trajectoires plus favorables pour la (...)

Rapport d’Elisabeth LAITHIER sur l’attribution des places en crèche

06.11.18

A la croisée des ambitions gouvernementales et de l’engagement des élus du bloc communal, la politique d’accueil du jeune enfant recouvre de nombreux enjeux, qu’ils soient d’ordre sociaux, économiques, ou politiques. Dans cette (...)

Rapport "Rendre effectif le congé maternité pour toutes les femmes"

24.09.18

Le gouvernement a chargé Marie-Pierre Rixain, députée de l’Essonne, de formuler des propositions pour permettre aux femmes de bénéficier d’un système lisible, équitable et favorisant le libre choix. Ce rapport traite spécifiquement de (...)

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