Voici les rapports de la Conférence régionale de la santé et de l’autonomie de la région Auvergne Rhône Alpes sur l’application et le respect des droits des usagers du système de santé, l’égalité d’accès aux services de santé, et la qualité des prises en charge dans les domaines sanitaire et médico-social transmis à la Conférence nationale de santé :
AUVERGNE RHONE ALPES
à partir des données 2019 :
adopté par la CRSA par vote électronique du 10 au 12.02.21 ;
à partir des données 2018 :
adopté en assemblée plénière le 16 janvier 2020 ;
– au titre de l’année 2018 : à partir des données 2017
le rapport 2018 de la CRSA Auvergne-Rhône-Alpes sur la mise en oeuvre des droits des usagers du système de santé, adopté en assemblée plénière le 19.06. et transmis au secrétariat de la CNS le 04.07.19 ;
– au titre de l’année 2017 : à partir des données 2016
le rapport 2017 de la CRSA Auvergne-Rhône-Alpes sur la mise en oeuvre des droits des usagers du
système de santé, adopté en assemblée plénière le 25.01.18
la synthèse du rapport transmise, en complément, au secrétariat de la CNS le 04.07.19 :
– au titre de l’année 2016 :
le rapport de la CRSA Auvergne-Rhône-Alpes sur les droits des usagers du système de santé, rédigé à partir des données 2015, adopté en assemblée plénière le 14.02. et transmis au secrétariat de la CNS le 11.04.17,
AUVERGNE :
– au tire de l’année 2015 :
, présenté en assemblée plénière le 14.06. et transmis à la Conférence nationale de santé le 07.07.16,
;
– au titre de l’année 2014 :
avec avis favorable, à l’unanimité, de la CRSA, le 06.07., transmis à la Conférence nationale de santé le 20.08.15 ;
– au titre de l’année 2013 :
validé par la CRSA le 23.04. et transmis à la Conférence nationale de santé le 21.07.14 ;
– au titre de l’année 2012 :
adopté par la CRSA et transmis à la C.N.S. le 08.08.13,
et :
RHONE ALPES
au titre de l’année 2015 :
, adopté en assemblée plénière le 09.06. et transmis au secrétariat de la CNS le 21.07.16 ;
au titre de l’année 2014 :
adopté en assemblée plénière le 19.03., transmis à la Conférence nationale de santé, le 02.04.15 - accompagné de :
au titre de l’année 2013 :
approuvé en assemblée plénière le 20.03.14, transmis à la Conférence nationale de santé le 22.04.14 ;
au titre de l’année 2012 :
adopté en plénière en mars 2013, transmis à la Conférence nationale de santé le 18.04.13 ;